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1 - Compte administratif 2008
« Commune » et « Assainissement »
2 - Budget primitif 2009 « Commune » et
« Assainissement ». 3 - Taux 2009 des taxes communales : - taxe d’habitation - taxe foncière (bâti) - taxe foncière (non bâti) - taxe professionnelle
- taxe d’enlèvement des ordures
ménagères.
4 - Proposition de prix pour
l’acquisition des parcelles AD 216 et AD 252. 5 - Evolution des tarifs communaux : - centre de loisirs - aide aux devoirs - cantine - CAP (Chavenay Animation Pré-ado) - chauffage logements communaux - photocopies - taxe de raccordement à l’égout. 6 - Modification des statuts du SIA (Syndicat Intercommunal d’Assainissement). 7 - Création de deux postes : - ATSEM 1ère classe - garde-champêtre principal. 8 - Acompte sur subvention au bénéfice de la crèche DO RE MI. 9 - Avenant n°1 au marché d’extension du cimetière. 10 - Questions diverses 11 - Décisions du Maire 12 - Informations diverses
Le Maire, Denis FLAMANT
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| Compte Rendu du Conseil Municipal du : | ||
| 23 mars 2009 | ||
| Prochain conseil le 27 avril 2009 | ||
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